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14.11 Appareils destinés au traitement des troubles respiratoires du sommeil
  L'orthèse d'avancement mandibulaire consiste en deux attèles dentaires réalisées sur la base de l'empreinte dentaire de l'assuré qui créent une protrusion de la mâchoire inférieure. La résistance respiratoire s'en trouve diminuée et la respiration s'améliore. L'indication est en principe une apnée du sommeil légère à modérée.

Les coûts du traitement dentaire sont à charge de l'assurance obligatoire des soins selon art. 17 let. f OPAS et art. 19 let. e OPAS.

Les appareils CPAP préviennent la tendance des voies aériennes supérieures à collaber durant le sommeil en créant une pression suffisante dans les voies aériennes supérieures. L'application d'une pression fixe (CPAP à pression fixe) ou adaptable (auto-CPAP) est réalisée par un système de masque et de tubulures via les voies aériennes naturelles.

Les appareils ventilatoires servo-automatiques fonctionnent avec une pression inspiratoire variable qui est adaptée à chaque nouvelle respiration. Cela autorise une adaptation à différents types de troubles respiratoires du sommeil.

Grâce à deux niveaux de pression différents lors de l'expiration et de l'inspiration avec ou sans combinaison avec la possibilité de gérer la fréquence respiratoire (mode S, S/T ou T [S = spontané: T = timed]), les appareils bi-level PAP permettent une normalisation de la respiration dans la plupart des cas de troubles respiratoires complexes du sommeil.
 
  Limitation:
• Prescription uniquement par les médecins spécialistes en pneumologie ou en pédiatrie avec formation approfondie en pneumologie pédiatrique, ainsi que par les centres du sommeil certifiés par la SSSSC (SSSSC = Swiss Society for Sleep Research, Sleep Medicine and Chronobiology).
• Indication pour le traitement du syndrome d'apnée du sommeil (SAS) selon le chapitre 3.3 des «Recommandations de la SSSSC pour le diagnostic et le traitement des apnées-hypopnées du sommeil», version du 15.12.2020. Le document peut être consulté à l'adresse suivante: www.bag.admin.ch/ref. Pour le remboursement de l'appareil CPAP, de l'appareil de servo-ventilation et de l'appareil bi-level PAP en mode spontané les critères selon les chapitres 4.1 et 6.1 de ces recommandations doivent de plus être remplis.
 
  14.11.00.01.0   Humidificateur d'air, voir pos. 14.12.99.01
  14.11.00.01.1   Orthèse d'avancement mandibulaire réalisé sur mesure par le technicien dentaire
  14.11.01.00.1   Appareil nCPAP, sans compensateur de pression et sans enregistrement des données, achat
  14.11.01.01.1   Orthèse d'avancement mandibulaire réalisé sur mesure par le technicien dentaire
  14.11.02.00.1   Appareil CPAP, avec système d'humidification, achat
  14.11.02.00.2   Appareil CPAP avec système d'humidification, y compris l'entretien et le matériel d'entretien, location
  14.11.02.01.1   Matériel à usage unique pour appareil nCPAP
  14.11.02.01.2   Forfait pour les trois premiers mois de traitement lors d'une première location d'un appareil CPAP
  14.11.02.90.1   Frais d'entretien y compris matériel d'entretien pour appareil CPAP en cas d'achat
  14.11.03.00.2   Appareil de servo-ventilation avec système d'humidification, y compris l'entretien et le matériel d'entretien, location
  14.11.04.00.2   Appareil bi-level PAP en mode spontané avec système d'humidification, y compris l'entretien et le matériel d'entretien, location
  14.11.05.00.1   Matériel à usage unique (tubulures, masques, filtres, réservoirs à eau) pour appareil destiné au traitement des troubles respiratoires du sommeil
  14.11.06.00.1   Forfait pour l'instruction et l'ajustement initiaux de l'appareil de servo-ventiliation et bi-level PAP par un technicien du fabricant ou du fournisseur