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Browser pour le tarif 317
4707.10 | Supplément pour chaque analyse présentant le suffixe C | |||
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Points | 2.0 | Position en Franc | Non | |
Valeur Pt | cf. tableau | Domaine | ||
Validité | de 1 jan 15 | Chapitre | 4.2 | |
Interprétation | Applicable pour: - les analyses du chiffre 5.1.2.2.2 «Analyses complémentaires» - les analyses du chiffre 5.1.3 «Analyses pour les médecins avec certains titres postgrades» - les analyses du chiffre 5.1.2.3 «Analyses pour les laboratoires d'hôpitaux au sens de l'art. 54 al. 1 let. b OAMal et les laboratoires d'hôpitaux au sens de l'art. 54 al. 1 let. c en liaison avec l'art. 54 al 2 OAMal, en lien avec la taxe de présence selon la position 4707.00 - les analyses du chiffre 5.1.2.4 «Analyses pour les officines de pharmacien au sens de l'art. 54, al. 1, let. c OAMal» , en lien avec la taxe de présence selon la position 4707.00 - les analyses effectuées pour les besoins propres du laboratoire (d'hôpital) au sens de l'art. 54 al. 3 OAMal5, en lien avec la taxe de présence selon la position 4707.00 |
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Limitation | cumulable avec la position 4707.20 «Supplément pour chaque analyse ne présentant pas le suffixe C», jusqu'à un maximum de 20 points par jour | |||
Supplément pour chaque analyse présentant le suffixe C | ||||
Points | 2.0 | Position en Franc | Non | |
Valeur Pt | cf. tableau | Domaine | ||
Validité | 1 juil 09 - 31 déc 14 | Chapitre | 4.2 | |
Interprétation | applicable seulement en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre 4707.00 pour des analyses effectuées au laboratoire faisant partie intégrante du cabinet médical du médecin traitant ou à l'occasion d'une consultation à domicile au sens de l'art. 54, al. 1, let. a, ch. 3 et 4, OAMal et sous forme de diagnostic en présence du patient au sens de l'art. 54, al. 1, let. a, ch. 2, OAMal; en cas de plusieurs consultations comprenant des analyses de laboratoire, peut être ap-pliqué plusieurs fois par jour. également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre 4707.00 pour les analyses effectuées par les laboratoires d'hôpitaux au sens de l'art. 54, al. 1, let. b et c, et al. 2, OAMal pour les besoins propres de l'hôpital ou pour un autre fournisseur de prestations, ainsi que par les officines de pharmacien au sens de l'art. 54, al. 1, let. c, OAMal également applicable en combinaison avec la taxe de présence selon le chiffre 4707.00 pour les analyses effectuées par les laboratoires (d'hôpitaux) au sens de l'art. 54, al. 3, OAMal pour les besoins pro-pres de l'hôpital |
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Limitation | cumulable avec les positions 4707.00 Taxe de présence et 4707.20 Supplément pour analyses sans le suffixe C, jusqu'à 24 points au maximum par jour |