Browser pour le tarif 317

 6204.60  Hémophilies
 
Points   2610.0 Position en Franc   Non
Valeur Pt   cf. tableau Domaine   G
Validité   de 1 août 22 Chapitre   B2.1
 
Interprétation  
Technique d'analyse: Séquençage à haut débit
avec analyse bio-informatique ciblée des 1-10 gènes connus compatibles avec les symptômes de la maladie et
établissement du rapport des résultats complexe
Matériel d'analyse: Non spécifié
Résultat: Non spécifié
Application par échantillon primaire: 1
Domain: G
Autorisation:
- Laboratoires mandatés
- Laboratoires d'hôpitaux (pour les besoins propres de l'hôpital)
- Laboratoires d'hôpitaux (sur mandat de prestataires externes)
- Laboratoires d'hôpitaux art. 54.1c, 54.2 OAMal (pour les besoins propres de l'hôpital)

Possibilité de cumul:
1. La position peut être cumulée avec une ou plusieurs des positions suivantes du chapitre B0: 6001.03, 6002.04, 6006.07, 6009.09, 6013.58. Elle peut également être cumulée avec une ou plusieurs analyses chromosomiques du chapitre B1.
2. Elle ne peut être cumulée qu'avec l'analyse de biologie moléculaire suivante du chapitre B2: 6204.55


Limitation:
1. Ne peut être facturé pour la détermination de mutations familiales connues.
2. Uniquement facturable si la position 6204.56 doit être réalisée plus de 13 fois.
3. Prescription des analyses seulement par des médecins titulaires du titre postgrade fédéral "génétique médicale" ou d'un titre postgrade fédéral le plus étroitement lié à la maladie faisant l'objet de l'examen selon la loi fédérale du 23 juin 2006 sur les professions médicales universitaires (loi sur les professions médicales, LPMéd; RS 811.11).

Remarques:
1. Les analyses doivent être effectuées selon le guide des « bonnes pratiques » publié en décembre 2014 par la Société suisse de génétique médicale (SSGM) Le document peut être consulté à l'adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.
2. Lors de l'analyse de confirmation des résultats positifs de séquençage à haut débit, le séquençage Sanger doit être facturé sous la position 6013.58.
3. La position 6009.09 doit être facturée lorsque l'analyse de membres de la famille s'avère nécessaire.
4. Si les travaux relatifs à l'exécution de l'analyse sont répartis entre plusieurs laboratoires, le laboratoire qui reçoit le mandat médical doit être un fournisseur de prestations selon la LAMal et sa direction est responsable du déroulement complet de l'examen, y compris du rendu de résultat et de la facturation auprès du débiteur de la rémunération (patient ou assureur-maladie).
5 Le tarif se compose du séquençage (2070 points) et de l'analyse bio-informatique, y compris le compte-rendu du résultat pour 1 à 10 gènes (540 points).
 
  Hémophilies
 
 
Points   2900.0 Position en Franc   Non
Valeur Pt   cf. tableau Domaine   G
Validité   1 jan 21 - 31 juil 22 Chapitre   B2.1
 
Interprétation  
Technique d'analyse: Séquençage à haut débit
avec analyse bio-informatique ciblée des 1-10 gènes connus compatibles avec les symptômes de la maladie et
établissement du rapport des résultats complexe
Matériel d'analyse: Non spécifié
Résultat: Non spécifié
Application par échantillon primaire: 1
Domain: G
Autorisation:
- Laboratoires mandatés
- Laboratoires d'hôpitaux (pour les besoins propres de l'hôpital)
- Laboratoires d'hôpitaux (sur mandat de prestataires externes)
- Laboratoires d'hôpitaux art. 54.1c, 54.2 OAMal (pour les besoins propres de l'hôpital)

Possibilité de cumul:
1. Uniquement cumulable avec les analyses chromosomiques du chapitre B1 et les analyses de biologie moléculaire suivantes: 6001.03, 6204.55, 6013.58, 6006.07 et 6009.09
2. Non cumulable avec 6008.09


Limitation:
1. Ne peut être facturé pour la détermination de mutations familiales connues.
2. Uniquement facturable si la position 6204.56 doit être réalisée plus de 13 fois.
3. Prescription des analyses seulement par des médecins titulaires du titre postgrade fédéral "génétique médicale" ou d'un titre postgrade fédéral le plus étroitement lié à la maladie faisant l'objet de l'examen selon la loi fédérale du 23 juin 2006 sur les professions médicales universitaires (loi sur les professions médicales, LPMéd; RS 811.11).

Remarques:
1. Les analyses doivent être effectuées selon le guide des « bonnes pratiques » publié en décembre 2014 par la Société suisse de génétique médicale (SSGM) Le document peut être consulté à l'adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.
2. Lors de l'analyse de confirmation des résultats positifs de séquençage à haut débit, le séquençage Sanger doit être facturé sous la position 6013.58.
3. La position 6009.09 doit être facturée lorsque l'analyse de membres de la famille s'avère nécessaire.
4. Si les travaux relatifs à l'exécution de l'analyse sont répartis entre plusieurs laboratoires, le laboratoire qui reçoit le mandat médical doit être un fournisseur de prestations selon la LAMal et sa direction est responsable du déroulement complet de l'examen, y compris du rendu de résultat et de la facturation auprès du débiteur de la rémunération (patient ou assureur-maladie).
5 Le tarif se compose du séquençage (2300 points) et de l'analyse bio-informatique, y compris le compte-rendu du résultat pour 1 à 10 gènes (600 points).