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14.10.20.00.2 Concentrateur d'oxygène fixe, location
  01.01.24 - 31.12.99   Validité    
    Pt   1.38  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   location/jour  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique Y c. entretien, matériel d'entretien, remplacement du tamis moléculaire, préparation et reprise  
    Limitation: • Voir ch. 14.10a • En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l'économicité de la fourniture prévue (comparativement à l'achat de l'appareil). • MMR soins: prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte  
  Concentrateur d'oxygène fixe, location
  01.04.22 - 31.12.23   Validité    
    Pt   1.37  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   location/jour  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Appareil éventuellement muni de roulettes pour être déplacé dans le logement, alimentation sur le secteur électrique
Y c. entretien, matériel d'entretien, remplacement du tamis moléculaire, préparation et reprise
 
    Limitation:
• Voir ch. 14.10a
• En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l'économicité de la fourniture prévue (comparativement à l'achat de l'appareil).
• MMR soins: prise en charge uniquement lors de l'utilisation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte
 
  Concentrateur d'oxygène, location
  01.10.21 - 31.03.22   Validité    
    Pt   4.86  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   location/jour  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Y c. accessoires, matériel à usage unique, livraison en urgence et entretien.  
    Limitation:
• pour une durée de traitement supérieure à trois mois, uniquement sur prescription médicale et avec garantie préalable de l'assureur-maladie
• MMR soins: Prise en charge uniquement lors de l'utilisation et de la facturation par des infirmières et infirmiers qui exercent à titre indépendant et à leur compte