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14.10.22.00.2 Concentrateur d'oxygène portable, location
  01.01.24 - 31.12.99   Validité    
    Pt   5.4  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   location/jour  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Appareil léger pour une utilisation en déplacement et à l'extérieur du logement, avec sac de transport ou trolley Fonctionnement indépendant du secteur, avec batteries (alimentation sur le secteur électrique possible) Y c. entretien, matériel d'entretien, remplacement du tamis moléculaire et de la batterie, remise en service, reprise, et les accessoires nécessaires pour une utilisation mobile: batterie, sac à dos/sac de transport ou trolley  
    Limitation: • Voir ch. 14.10a • En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l'économicité de la fourniture prévue (comparativement à l'achat de l'appareil) et le bénéfice thérapeutique visé. • La garantie de prise en charge doit ensuite être redemandée chaque année. La demande doit en outre présenter la mobilité du patient avec le concentrateur. • Non applicable avec les positions 14.10.26 ni avec les positions des ch. 14.10b et 14.10c  
  Concentrateur d'oxygène portable, location
  01.04.22 - 31.12.23   Validité    
    Pt   5.38  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   location/jour  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Appareil léger pour une utilisation en déplacement et à l'extérieur du logement, avec sac de transport ou trolley
Fonctionnement indépendant du secteur, avec batteries (alimentation sur le secteur électrique possible)
Y c. entretien, matériel d'entretien, remplacement du tamis moléculaire et de la batterie, remise en service, reprise, et les accessoires nécessaires pour une utilisation mobile: batterie, sac à dos/sac de transport ou trolley
 
    Limitation:
• Voir ch. 14.10a
• En cas de poursuite du traitement au-delà de 3 mois, une garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil, est requise. La demande doit en particulier exposer l'économicité de la fourniture prévue (comparativement à l'achat de l'appareil) et le bénéfice thérapeutique visé.
• La garantie de prise en charge doit ensuite être redemandée chaque année. La demande doit en outre présenter la mobilité du patient avec le concentrateur.
• Non applicable avec les positions 14.10.26 ni avec les positions des ch. 14.10b et 14.10c