The ATL COM module migelValidator provides methods to
browse, search and validate records of the MiGeL tariff
Browser pour le tarif 454

14.10.26.00.1 Système de remplissage pour concentrateur d'oxygène, achat
  01.01.24 - 31.12.99   Validité    
    Pt   4908.76  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   1 pièce  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Pour le remplissage autonome des bouteilles d'oxygène comprimé Y c. matériel reliant le système au concentrateur d'oxygène fixe, bouteilles d'oxygène comprimé pour une utilisation mobile en déplacement (2 pièces) avec sac de transport, valve économiseuse  
    Limitation: • Voir ch. 14.10a • Uniquement sur garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil. • Non applicable avec les positions 14.10.22 ni avec les positions des ch. 14.10b et 14.10c • MMR soins: prise en charge uniquement si l'utilisation est effectuée par des infirmières et infirmiers exerçant à titre indépendant et à leur compte • Max. 1 appareil tous les 5 ans  
  Système de remplissage pour concentrateur d'oxygène, achat
  01.04.22 - 31.12.23   Validité    
    Pt   4890.6  
    Valeur Pt   1.00 CHF/Pt  
    Quantité unité   1 pièce  
    Applicable par   Spitex et soin  
    Pour le remplissage autonome des bouteilles d'oxygène comprimé
Y c. matériel reliant le système au concentrateur d'oxygène fixe, bouteilles d'oxygène comprimé pour une utilisation mobile en déplacement (2 pièces) avec sac de transport, valve économiseuse		  
    Limitation:
• Voir ch. 14.10a
• Uniquement sur garantie spéciale préalable de l'assureur, qui tiendra compte de la recommandation du médecin-conseil.
• Non applicable avec les positions 14.10.22 ni avec les positions des ch. 14.10b et 14.10c
• MMR soins: prise en charge uniquement si l'utilisation est effectuée par des infirmières et infirmiers exerçant à titre indépendant et à leur compte
• Max. 1 appareil tous les 5 ans