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Browser pour le tarif 311
25.810 | Matériel de traitement spécifique au patient | |||
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01.07.25 - 31.12.99 | Validité | |||
Prestation CHF | > 0.00 CHF | |||
Taux de TVA | Taux normal | |||
Propriétés | Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute | |||
Chapitre | 25.8 | |||
Par matériel de traitement, on entend le matériel utilisé pour une méthode thérapeutique spécifique et qui ne peut pas être réutilisé par plusieurs patients. Font partie de cette catégorie: - matériel de pansement / de rembourrage - tape - matériel pour la réeducation périnéale - électrodes pour l'électrothréapie - aiguilles pour le traitement à sec - matériel pour la thérapie respiratoire - attelles, plâtres et matériel correspondant Règles: Le matériel de traitement doit être mentionné pour chaque séance. Il convient de mentionner à chaque fois le matériel concerné, les quantités (avec les unités) ainsi que le prix d'achat + 10 %, + TVA. Les attelles, plâtres y compris le matériel correspondant ne peuvent être facturés qu'en présence d'une ordonnance correspondante. |