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Browser pour le tarif 326
11.110 | Supplément pour confection à la pièce | |||
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La confection d'une seule chaussure, en raison de la nécessité de la remplacer suite à une usure supplémentaire d'un côté due à une invalidité, ou comme nouvelle confection à la suite d'une modification du pied due à la maladie, ou encore à la suite d'une intervention chirurgicale, représente un supplément de 20 %. (Unité + 0.2%) Les prix de base des chapitres précédents 11.100, 11.101,11.102, 11.103 et 11.104 sont augmentés du pourcentage indiqué. |
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11.110.08 | Supplément de 20% pour confection à la pièce, d'un seul côté |