The ATL COM module miscValidator provides methods to
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Browser pour le tarif 337

  70.421.000  Réglages spéciales électriques
  01.10.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF > 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF > 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   70.400
    Prix public

Cumulable uniquement avec les chapitres 10 et 60
 
Chiffre 70.421.000 non cumulable avec
  • Chapitre 20 «Fauteuils roulants de base»
  • Chapitre 30 «Fauteuils roulants adaptatifs»
  • Chapitre 40 «Fauteuils roulants pour enfants»
  • Chapitre 50 «Fauteuils roulants spéciaux»
  • Chapitre 80 «Ajustement subséquent avec accessoires et options selon handicap, ainsi que les équipements spéciaux selon le chapitre 90.400»
  • Chapitre 90 «Propulsions pour fauteuils roulants / Équipements spéciaux»