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  01.01.02  Mesures de traitement à distance
  Le traitement ergothérapeutique à distance doit fournir la même qualité de traitement qu'un contact physique direct avec les patients. Le traitement à distance vient compléter le traitement ergothérapeutique sur place, mais reste exceptionnel.
Le traitement ergothérapeutique prescrit ou ayant fait l'objet d'un octroi formel ne doit pas reposer exclusivement sur des mesures de traitement à distance. Si avant ou pendant le traitement, il s'avère que plus d'un tiers du traitement va être effectué à distance, l'assurance doit être contactée pour la prise en charge des coûts.

Les mesures à distance sont limitées aux contenus thérapeutiques pouvant être mis en oeuvre sans contact physique avec le thérapeute, de manière autonome ou avec l'aide d'une personne de référence. Pour les enfants de moins de 12 ans, une personne de référence doit être présente pour exécuter manuellement les instructions de l'ergothérapeute. Les personnes de référence n'ont pas droit à une rémunération par l'assurance.

Les prestations réalisées à distance doivent avoir lieu dans le cadre d'un contact oral direct et immédiat, c'est-à-dire en principe par appel vidéo et uniquement par téléphone dans des cas exceptionnels justifiés. Un contact par écrit et décalé dans le temps, par exemple par e-mail, chat ou SMS n'entre pas dans le cadre du traitement à distance.

La thérapie à distance en séance individuelle peut être facturée dans les cas suivants et doit être facturée avec la position tarifaire correspondante:
  • Justification liée au contexte: les conditions/les voies de circulation ne permettent pas une visite au cabinet.
  • Justification liée à la personne: la distance/le trajet pour se rendre au cabinet est disproportionné(e) par rapport à l'état de santé du patient en considération des ressources nécessaires en termes d'énergie et de temps.
  • Justification thérapeutique: les objectifs thérapeutiques fixés peuvent être atteints sans contact physique avec le thérapeute
  • Justification liée à la police sanitaire: La situation épidémiologique ou les ordonnances des autorités ne permettent pas un traitement en cabinet.

 
 3108.1 Traitement du patient (séance individuelle) à distance, justification liée au contexte, par période de 5 minutes
 3108.2 Traitement du patient (séance individuelle) à distance, justification liée à la personne, par période de 5 minutes
 3108.3 Traitement du patient (séance individuelle) à distance, justification thérapeutique, par période de 5 minutes
 3108.4 Traitement du patient (séance individuelle) à distance, justification liée à la police sanitaire, par période de 5 minutes