Browser pour le tarif 553

  7350  Supplément pour le premier traitement
  01.01.18 - 31.12.99   Validité  
    Prestation Pt 24.00
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation brute
    Chapitre   3
   
  1. Ce supplément tient lieu de forfait pour les activités supplémentaires requises lors d'un premier traitement, à savoir l'anamnèse, l'étude du dossier, l'évaluation du cas et son appréciation, la fixation des objectifs et la planification du traitement.
  2. Cette position peut être facturée par cas lors de la première séance par le fournisseur de prestations établissant la facture (institution, organisation ou cabinet)
    • une fois en l'espace de 36 séances, ou
    • en cas de récidive si celle-ci fait apparaître des symptômes entièrement nouveaux, ou
    • si le dernier traitement remonte à plus de six mois.

 
  Supplément pour le premier traitement
 
  01.01.02 - 31.12.17   Validité  
    Prestation Pt 24.00
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation brute
    Chapitre   3
   
  1. Ce supplément tient lieu de forfait pour les activités supplémentaires requises lors d'un premier traitement, à savoir l'anamnèse, l'évaluation du cas, et son appréciation, la fixation des objectifs et la planification du traitement.
  2. Cette position ne peut être facturée qu'avec l'un des forfaits par séance 7301 à 7320.
  3. Cette position peut être facturée par cas de maladie ou d'accident et par cabinet:
    • une fois en l'espace de 36 séances, ou
    • en cas de récidive si celle-ci fait apparaître des symptômes entièrement nouveaux, ou
    • si le dernier traitement remonte à plus de six mois.