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  9040.001  Forfait de base Adaptation / réparation / révision
  01.07.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF 35.94 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF 33.25 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   04
    Acceptation du mandat, définition des travaux à exécuter, remise du produit fini.

En cas de mandat d'adaptation, de réparation ou de révision, la position «Forfait de base adaptation / réparation / révision» peut être facturée une seule fois par moyen auxiliaire.
 
  Forfait de base Adaptation / réparation / révision
 
  01.01.24 - 30.06.24   Validité  
    Prestation CHF 31.08 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF 28.75 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   04
    Acceptation du mandat, définition des travaux à exécuter, remise du produit fini.

En cas de mandat d'adaptation, de réparation ou de révision, la position «Forfait de base adaptation / réparation / révision» peut être facturée une seule fois par moyen auxiliaire.
 
  Forfait de base Adaptation / réparation / révision
 
  01.01.19 - 31.12.23   Validité  
    Prestation CHF 30.96 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF 28.75 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   04
    Acceptation du mandat, définition des travaux à exécuter, remise du produit fini.

En cas de mandat d'adaptation, de réparation ou de révision, la position «Forfait de base adaptation / réparation / révision» peut être facturée une seule fois par moyen auxiliaire.