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Browser pour le tarif S01
5020.NCM | KIMSA Indemnité de déplacement médecin, par tranche de 5 min. | |||
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01.01.09 - 31.12.99 | Validité | |||
Prestation CHF | 16.00 CHF | |||
Taux de TVA | Aucun taux | |||
Propriétés | Prestation CHF · Prestation brute | |||
Chapitre | 02 | |||
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Indemnité pour le déplacement entre le cabinet et le lieu de discussion (aller et retour), indépendamment du moyen de transport choisi. Les coûts de transport sont inclus dans cette prestation. Le temps déterminant en matière d'indemnité de déplacement débute lorsque le médecin spécialiste quitte son cabinet et se termine lorsque celui-ci arrive sur le lieu de la discussion. Lorsque les cas de plusieurs patients sont discutés lors de la séance, l'indemnité de déplacement ne peut être facturée qu'une seule fois. |