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  5020.NCM  KIMSA Indemnité de déplacement médecin, par tranche de 5 min.
  01.01.09 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF 16.00 CHF
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   02
   
Règles
  • Décompte seulement avec chiffre 5010.NCM.
   

Indemnité pour le déplacement entre le cabinet et le lieu de discussion (aller et retour), indépendamment du moyen de transport choisi. Les coûts de transport sont inclus dans cette prestation.

Le temps déterminant en matière d'indemnité de déplacement débute lorsque le médecin spécialiste quitte son cabinet et se termine lorsque celui-ci arrive sur le lieu de la discussion.

Lorsque les cas de plusieurs patients sont discutés lors de la séance, l'indemnité de déplacement ne peut être facturée qu'une seule fois.