The ATL COM module miscValidator provides methods to
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Browser pour le tarif 337

  10.001.000  Nouvel appareillage
  01.10.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation brute
    Chapitre   10.000
    Prestation statistique
 
Chiffre 10.001.000 non cumulable avec
  • Chapitre 10.140 «Réparations/Rééquipements/Révisions»
  • Chapitre 80 «Ajustement subséquent avec accessoires et options selon handicap, ainsi que les équipements spéciaux selon le chapitre 90.400»
  • Prestation 10.002.000 «Appareillage suivant»
  • Prestation 10.003.000 «Rééquipement»
  • Prestation 10.004.000 «Rééquipement selon convention cadre sur la remise et le remboursement des fauteuils roulants de 2001 (valable jusqu'au 31.12.2017)»
  • Prestation 10.020.000 «Réparation»
  • Prestation 10.021.000 «Réparation selon convention cadre sur la remise et le remboursement des fauteuils roulants de 2001 (valable jusqu'au 31.12.2017)»
  • Prestation 10.030.000 «Révision»
  • Prestation 10.031.000 «Révision selon convention cadre sur la remise et le remboursement des fauteuils roulants de 2001 (valable jusqu'au 31.12.2017)»