The ATL COM module miscValidator provides methods to
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Browser pour le tarif 337

  90.101.000  Double main courante
  01.10.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF > 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF > 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   90.100
    Pour la remise d'une propulsion à une main , les forfaits selon la catégorie de fauteuil roulant s'appliquent dans le cadre d'un nouvel appareillage ou d'un appareillage suivant ; Prix public
 
Chiffre 90.101.000 non cumulable avec
  • Prestation 90.201.000 «Propulsion électrique avec Joystick»
  • Prestation 90.221.000 «Propulsion électrique par cerceau»
  • Prestation 90.341.000 «Propulsion électrique, traction avant»
  • Prestation 90.342.000 «Propulsion électrique, propulsion arrière»
  • Prestation 90.361.000 «Propulsion électrique comme aide de poussée»