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Browser pour le tarif 583

  RT.9531  Supplément de nuit de xx% par intervention
  01.04.20 - 31.12.99   Validité  
    Prestation % > 0.00%
    Code de réf.   nécessaire
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation % · Prestation variable · RefCode nécessaire · Prestation brute
    Chapitre   00.04
    Unité facturation   TP / + %
    Selon les dispositions cantonales en matière de droit du travail.
Un supplément de xx% en sus des frais de personnel peut être facturé (position tarifaire RT.9511 et/ou RT.9512). Le supplément de nuit s'applique entre 20h00 jusqu'à 06h00. Le début de l'intervention est déterminant. (Début de l'intervention: en cas de sauvetage, l'intervention commence dès l'adoption de la mission; en cas de transport, l'intervention commence dès le départ de la base.)
Ne peut pas être cumulé avec la position tarifaire RT.9532 supplément pour week-end et jour férié.
 
Chiffre RT.9531 non cumulable avec
  • Prestation RT.9532 «Supplément pour les dimanches et jours fériés de xx% par intervention»
Chiffre RT.9531 cumulable seulement avec
  • Groupe de prestations LG-03 «LG-03 Chiffres à cumuler avec RT.9531»