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Browser pour le tarif 338

  3211  Attelles (produits finis)
  01.03.19 - 31.12.99   Validité  
    Prestation Pt > 0.00
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   02.02
    Membre du GP   LG-03
    Rémunération: Prix d'achat + 10 % (supplément max. de 50.00 CHF par attelle) + TVA
Le prix d'achat correspond au prix du produit conformément à la facture du fournisseur (hors TVA).

Le matériel doit être mentionné avec le nom du produit sur la ligne des remarques de la position de facturation.
  • jusqu'à concurrence de 500.00 CHF par cas sans garantie de prise en charge
  • pour les montants supérieurs: après garantie de prise en charge préalable

 
Chiffre 3211 non cumulable avec
  • Prestation 3107 «Fourniture de moyens auxiliaires uniquement pour l'AI (séance individuelle), par période de 5 min.»