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Browser pour le tarif 337
90.411.000 | Fauteuils roulants électriques pour un usage à l'intérieur | |||
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01.10.24 - 31.12.99 | Validité | |||
Prestation CHF | > 0.00 CHF (y.c. TVA) | |||
Prestation CHF | > 0.00 CHF (hors TVA) | |||
Taux de TVA | Taux normal | |||
Propriétés | Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute | |||
Chapitre | 90.400 | |||
Sous la position 90.411.000, seuls les fauteuils roulants électriques qui ne répondent pas aux critères de définition des fauteuils roulants électriques du chapitre 60 peuvent être fournis. Il s'agit de simples fauteuils roulants électriques destinés principalement à un usage intérieur ou à un usage extérieur limité (par exemple, les fauteuils roulants électriques pliables) ; Prix du public Chiffre 90.411.000 non cumulable avec
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