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Browser pour le tarif 337

  90.412.000  Fauteuil roulant électrique à châssis compact
  01.10.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF > 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF > 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   90.400
    Sous la position 90.412.000, seuls les fauteuils roulants électriques qui ne répondent pas aux critères de définition des fauteuils roulants électriques du chapitre 60 peuvent être remis. Il s'agit de fauteuils roulants électriques qui ne peuvent pas être répertoriés dans le chapitre 60 en raison des dimensions spéciales du châssis (aucune batterie de 60 Ah ne peut être installée). Les personnes assurées qui doivent être équipées d'un tel fauteuil roulant ne peuvent pas être équipées d'un fauteuil roulant du chapitre 60.

Prix du public

Cumulable uniquement avec les chapitres 10 et 80
 
Chiffre 90.412.000 non cumulable avec
  • Prestation 90.401.000 «Châssis pour coque avec orthopédie d'assise, à partir de 20 ans»
  • Prestation 90.401.100 «Châssis pour coques (fauteuil roulant) avec inclinaison de l'assise = 50 degrés»
  • Prestation 90.402.000 «Fauteuil roulant verticalisateur ou élévateur (fauteuil roulant manuel)»
  • Prestation 90.403.000 «Fauteuil roulant XXXL (fauteuil roulant manuel : à partir de 180 kg ; fauteuil roulant électrique : à partir de 160 kg)»
  • Prestation 90.411.000 «Fauteuils roulants électriques pour un usage à l'intérieur»
  • Chapitre 90.100 «Propulsions avec une main»
  • Chapitre 90.200 «Propulsions électriques»
  • Prestation 90.421.000 «Fauteuil roulant électrique pour les terrains accidentés»