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Browser pour le tarif 337

  90.421.000  Fauteuil roulant électrique pour les terrains accidentés
  01.10.24 - 31.12.99   Validité  
    Prestation CHF > 0.00 CHF (y.c. TVA)
    Prestation CHF > 0.00 CHF (hors TVA)
    Taux de TVA   Taux normal
    Propriétés  Prestation CHF · Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   90.400
    Seuls les fauteuils roulants électriques ne répondant pas aux critères de définition des fauteuils roulants électriques du chapitre 60 peuvent être remis et facturés sous la position 90.421.000. Il s'agit de fauteuils roulants électriques spécifiquement conçus pour être utilisés uniquement sur des terrains impraticables. Les modèles de fauteuils roulants figurant au chapitre 60 ne peuvent pas être facturés sous le numéro 90.421.000. Les modèles de fauteuils roulants destinés à une utilisation spécifique en terrain accidenté ne sont pas répertoriés au chapitre 60. Il n'est pas possible de figurer dans deux chapitres à la fois.

Prix public

Cumulable uniquement avec les chapitres 10 et 80
 
Chiffre 90.421.000 non cumulable avec
  • Prestation 90.401.000 «Châssis pour coque avec orthopédie d'assise, à partir de 20 ans»
  • Prestation 90.401.100 «Châssis pour coques (fauteuil roulant) avec inclinaison de l'assise = 50 degrés»
  • Prestation 90.402.000 «Fauteuil roulant verticalisateur ou élévateur (fauteuil roulant manuel)»
  • Prestation 90.403.000 «Fauteuil roulant XXXL (fauteuil roulant manuel : à partir de 180 kg ; fauteuil roulant électrique : à partir de 160 kg)»
  • Prestation 90.411.000 «Fauteuils roulants électriques pour un usage à l'intérieur»
  • Prestation 90.412.000 «Fauteuil roulant électrique à châssis compact»
  • Chapitre 90.100 «Propulsions avec une main»
  • Chapitre 90.200 «Propulsions électriques»