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Browser pour le tarif 583
| RT.9501 | Taxe de base de l'intervention primaire P1, forfait | |||
|---|---|---|---|---|
| 01.04.20 - 31.12.99 | Validité | |||
| Prestation Pt | > 0.00 | |||
| Taux de TVA | Aucun taux | |||
| Propriétés | Prestation variable · Prestation brute | |||
| Chapitre | 00.01 | |||
| Unité facturation | TP | |||
| Membre du GP | LG-01, LG-02, LG-05, LG-06 | |||
| Intervention immédiate avec signaux prioritaires pour les cas d'urgence avec probabilité d'une atteinte avérée ou suspectée des fonctions vitales. La taxe de base englobe l'organisation des interventions, les coûts d'infrastructure et les services de piquet (y compris désinfection/nettoyage/changement du linge du véhicule). S'il n'y a que l'octroi de soins sur les lieux sans transport, la position RT.9505 doit être saisie pour mémoire dans la facture. Si plusieurs patients sont transportés dans un véhicule, la position RT.9533 doit être saisie pour mémoire dans la facture. Ne peut pas être cumulée avec la position RT.9502 intervention primaire P2 et la position RT.9503 intervention primaire P3. Chiffre RT.9501 non cumulable avec |
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