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Browser pour le tarif 583

  RT.9502  Taxe de base intervention primaire P2, forfait
  01.04.20 - 31.12.99   Validité  
    Prestation Pt > 0.00
    Taux de TVA   Aucun taux
    Propriétés  Prestation variable · Prestation brute
    Chapitre   00.01
    Unité facturation   TP
    Membre du GP   LG-01, LG-02, LG-05, LG-06
    Intervention immédiate pour des cas d'urgence sans atteinte des fonctions vitales.
La taxe englobe la position d'intervention, les coûts d'infrastructure et les services de piquet (y compris désinfection/nettoyage/changement du linge du véhicule).
S'il n'y a que l'octroi de soins sur les lieux sans transport, la position tarifaire RT.9505 doit être saisie pour mémoire dans la facture.
Si plusieurs patients sont transportés dans un véhicule, la position tarifaire RT.9533 doit être saisie pour mémoire dans la facture.
Ne peut pas être cumulée avec la position tarifaire RT.9501 intervention primaire P1 et la position tarifaire RT.9503 intervention primaire P3.
 
Chiffre RT.9502 non cumulable avec
  • Prestation RT.9501 «Taxe de base de l'intervention primaire P1, forfait»
  • Prestation RT.9503 «Taxe de base intervention primaire P3, forfait»